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Conseil municipal du 26 septembre 2016
30 Sept. 2016 |
Conseil municipal du 26 septembre 2016 - Ordre du jour


Délibérations

Administration Générale
1. Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord : Affiliation du Syndicat Mixte du SAGE de l’Escaut. (09:10)
2. Journée mondiale du refus de la misère : Motion de soutien. (09:52)
3. Etablissement Public Foncier : Cession de parcelles à Val’Hainaut Habitat (AO 302 à 305 sur la commune de Fresnes sur Escaut). (10:54)

Affaires culturelles
4. Convention de partenariat entre la médiathèque d’Anzin et la société Ammareal. (12:15)
5. Adhésion de la médiathèque d’Anzin à la charte Bib’lib de l’Association des Bibliothécaires de France. (13:36)

Aménagement du territoire, environnement et mobilité
6. Convention d’occupation du domaine public pour la pose de portiques de signalisation par la société SICOM. (15:19)
7. Groupement de commande pour l'enlèvement et le traitement des déchets amiantés. (16:30)

Habitat - Logement
8. Demande de participation financière au Conseil des Hauts de France dans le cadre de la convention PNRQAD relative à la restructuration de l’îlot Daubresse / Dabancourt à Anzin. (22:10)

Cohésion Sociale et Solidarité
9. Convention de mise en œuvre du Rappel à l’ordre. (24:04)
10. Contrat de ville – Convention locale d’utilisation de l’abattement sur la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties par les bailleurs sociaux. (27:05)

Moyens Internes
11. Modification de la grille des effectifs. (36:00)
12. Renouvellement de la convention adulte relais. (37:13)
13. Contrat d’apprentissage aménagé. (38:10)
14. Demande d’agrément au titre de l’engagement de Service Civique. (40:42)

Suite des délibérations dans la 2ème partie :
› voir la 2ème partie du conseil municipal 15. Déconstruction et reconstruction du gymnase de la Bleuse Borne – Appel à « Projets Territoriaux Structurants ».
16. Fonds de Soutien aux Investissements Communaux (FSIC) 2014-2020 : Demande de subvention pour le dossier de « Réhabilitation de l’Ecole Elémentaire Jean Jaurès ».
17. Adoption de la Taxe d’Habitation sur les Logements Vacants (THLV).



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