ville-anzin.fr, la ville à votre service

mon compte ?
Nouveau : Accédez à vos services en ligne :
Scolaire, état civil, sécurité et centre de loisirs

Conseil municipal du 6 juin 2016
09 Juin. 2016 |
Ordre du jour

Communications - Informations
Communications - Décisions

Délibérations

Administration Générale
1. Chambre Régionale des Comptes : Rapport d’observations définitives sur la gestion de la communauté d’agglomération de Valenciennes Métropole en matière d’aménagement « Très Haut Débit ». 02:23
2. Motion contre le désengagement du conseil départemental sur la prise en charge du transport scolaire des collégiens. 08 :51
3. Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) : Projet de dissolution du Syndicat des Communes Intéressées au Parc naturel régional Scarpe-Escaut. 19 :36
4. Création de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges. 21 :03
5. Action en justice : Délégation au Maire pour se faire représenter auprès du conseil des prud’hommes. 22:11

Affaires culturelles
6. Documents jeunesse retirés des collections : proposition de don au collège Jules Ferry et au lycée professionnel Pierre-Joseph Fontaine. (22:11)

Aménagement du territoire, environnement et mobilité
7. Convention portant occupation, gestion et entretien du site propre routier et de son emprise entre l’avenue Anatole France et la rue Jean Jaurès. (23:37)
8. Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain : Signature du protocole de préfiguration. (26:39)

Habitat - Logement
9. NPNRU - Avenant à la convention cadre avec l’EPF Nord-Pas de Calais et conventions opérationnelles pour la mise en place d’une veille foncière. (32:34) 10. Charte d’insertion PNRQAD. (36:25) 11. Valorisation du patrimoine – vente d’un bien immobilier du domaine privé de la commune sis à Anzin – 4 Place Roger Salengro (réf. cadastrale : AO 4). (38:43)

Cohésion Sociale et Solidarité
12. Contrat de ville d’agglomération 2015-2020 : Signature de l’avenant n°1. (41:37)
13. Actions déposées au titre du contrat de ville 2016. (42:24)
14. Contrat de ville 2016 : Action Espace ressources/CAPEP. (49:32)
15. CAPEP : Cours de couture 2016. (51:10)
16. Prévention spécialisée : Participation de la ville pour l’année 2016. (52:14)
17. Appel à projet MILDECA : Prévention des addictions. (54:17)
18. Appel à projet FIPD : Prévention de la radicalisation. (55:22)

Dans la 2ème partie :
19. Convention de mise à disposition des agents des polices municipales des communes d’Anzin, de Beuvrages et de Raismes.

Moyens Internes
20.Aire de Jeux du Parc Mathieu : Demande de subvention au titre de l’enveloppe parlementaire. (5:19)
21. Ecole Numérique : Demande de subvention au titre de l’enveloppe parlementaire. (7:23)
22. Dotation Politique de la Ville 2016 ( ex DDU ) : Sollicitation et signature de la convention d’attribution. (8:26)
23. Rénovation du gymnase de la Bleuse Borne : Demande de subvention au Conseil Départemental au titre du FDSES. (14:51)
24. Ecole du Sacré Cœur : Contribution année scolaire 2015-2016. (15:41)
25. Ecole du Sacré Cœur : Convention pour 2016-2021. (16:36)
26. Budget annexe Théâtre Municipal : Compte Administratif 2015. (18:28)
27. Budget annexe Théâtre Municipal : Compte de gestion 2015. (22:39)
28. Budget ville : Compte administratif 2015. (23:13)
29. Budget Ville : Compte de gestion 2015. (52:06)
30. Budget Ville : Affectation des résultats 2015. (52:33)

Dans la 3ème partie :
31. Budget ville 2016 : Décision Modificative n°2.
32. Rapport sur l’état et l’évolution de la dette. (5:37)
33. Vente d’une nacelle via le site webenchères.com. (9:21)
34. Travaux de réhabilitation et de mise en conformité de l’école Jean Jaurès. (10:01)
35. Marché « exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux ». (13:55)



23
Nov.
2017

23
Nov.
2017

26
Sept.
2017

26
Sept.
2017

29
Juin.
2017

29
Juin.
2017

29
Juin.
2017