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Conseil municipal du 22 février 2016
23 Févr. 2016 |
Conseil municipal du 22 février 2016

Délibérations


Administration Générale
1. Syndicat Intercommunal de Distribution d’Electricité et de Gaz de l’Arrondissement de Valenciennes (SIDEGAV) : Compte-rendu d’activité 2014 GRDF et rapport de l’agent de contrôle.
2. Schéma de mutualisation de la Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole.
3. Motion de soutien aux salariés de Vallourec Saint-Saulve.

Cohésion Sociale et Solidarité – Habitat - Logement
4. Programme Local de l’Habitat 2016/2021 de Valenciennes Métropole : Validation du projet.
Aménagement du territoire, environnement et mobilité
5. ZAC du Parc des Rives de l’Escaut : Dénomination de voiries.
6. Union des Quartiers Anzinois : Versement d’une avance remboursable.
7. Fonds de Soutien aux Investissements Communaux (FSIC) 2014-2020: Demande de subvention pour le dossier de Rénovation et restructuration du Parc Dampierre.
8. Plan de désherbage et de Gestion Différenciée : Demande de subvention.
9. Subventions de fonctionnement 2016 aux associations et autres organismes.



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