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Conseil municipal du 24 novembre 2014
27 Nov. 2014 | Politique
Conseil municipal du 24 novembre 2014
Ordre du jour

Communications - Informations


Communications - Décisions

Délibérations


Administration Générale
1. Chambre Régionale des Comptes : Rapport d’observations définitives de la gestion budgétaire et financière 2007-2012.
2. Syndicat des Eaux du Valenciennois (SEV) : Rapports annuels d’activité – année 2013.

Administratif et Sécurité Urbaine
3. Recensement de la population : Rémunération des agents recenseurs.

Services à la population
4. Multi-Accueil : Modification des Règlements Intérieurs.
5. Comité Local d’Aides aux Projets : Adhésion pour la période 2015-2018.

Cohésion Sociale et Solidarité – Habitat - Logement
6. Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés : Avenant n°1 à la convention pluri-annuelle.
7. Îlot Daubresse / Dabancourt : Convention financière entre Valenciennes Métropole et la Ville d’Anzin pour le financement de la restructuration.
8. Abandon manifeste : Vente d’un immeuble du domaine privé de la ville sis à Anzin, 31 rue de Saint-Waast.
9. Fête des voisins : Adhésion à l’association « Immeubles en fête ».
10. Médiation santé : Recrutement d’un poste d’adulte-relais
11. Terrils miniers anzinois : Classement des terrils aux sites des terrils du Bassin minier du Nord – Pas-de-Calais.
12. Rue Corneille Theunissen : Signature de la convention d’enfouissement des réseaux électriques avec le SIDEGAV.

Moyens Internes
13. Modification de la grille des effectifs.
14. Pass Associatif Exercice: Subvention complémentaire 2013-2014.
15. Nouvelles Activités Périscolaires : Subventions complémentaires aux associations dans le cadre de leurs interventions.
16. Bureau de police nationale de proximité au Square de la République : Second avenant au bail de location.
17. Débat d’Orientation Budgétaire 2015.



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Juin.
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Juin.
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29
Juin.
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Juin.
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01
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07
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