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Conseil municipal du 22 septembre 2014
26 Sept. 2014 | Politique
Conseil municipal du 22 septembre 2014
Ordre du jour

Délibérations


Administration Générale
1. Election d’un nouvel adjoint.
2. Syndicat Intercommunal de la Région d’Anzin, Raismes, Beuvrages, Aubry du Hainaut et Petite Forêt (SIARB): Rapport annuel d’activité – année 2013.
3. Journée mondiale du refus de la misère : Motion de soutien.
4. Adhésion au groupement de commandes relatif à la dématérialisation des procédures, la télétransmission et la sécurité des systèmes d’information.

Services à la population
5. Théâtre municipal : Convention de partenariat 2014/2015 avec la Scène Nationale Le Phénix à Valenciennes.
6. Ecole de la 2ème chance d’Anzin : Dons de collections de la Médiathèque.
7. Bibliothèques partenaires : Dons de collections de la Médiathèque.

Cohésion Sociale et Solidarité – Habitat - Logement
8. Fonds de Travaux Urbains (FTU).

Aménagement du territoire, environnement et mobilité
9. Requalification du quartier Carpeaux : Convention de servitudes ERDF.
10. Charte pour le « Haut-Escaut » : Autorisation de signature.
11. Autorisations d’urbanisme : Déclaration préalable pour travaux de ravalement.

Moyens Internes
12. Modification de la grille des effectifs.
13. Contrat d’apprentissage aménagé.
14. Création d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) commun ville et CCAS d’Anzin.
15. Création d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT).
16. Indemnités des élus : Révision.
17. Maison familiale hospitalière : Subvention exceptionnelle 2014.
18. Budget annexe Théâtre Municipal : Décision Modificative n°1.
19. Budget Ville : Décision Modificative n°1.



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