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Conseil municipal du 17 février 2014
25 Févr. 2014 | Politique
Conseil municipal du 17 février 2014
Ordre du jour

Communications - Informations


Communications - Décisions

Délibérations


Administration Générale
1. Compte rendu intégral du conseil municipal du 16.12.2013
2. Syndicat Intercommunal de Distribution d’énergie Electrique et de Gaz de l’Arrondissement de Valenciennes (SIDEGAV) : Comptes-rendus d’activité ERDF et GRDF 2012 et rapports des agents de contrôle.
3. Office du Tourisme des Congrès du Valenciennois : Signature d’une convention d’implantation de signalétique touristique pour le patrimoine minier inscrit à l’inventaire des Monuments Historiques.

Administratif et Sécurité urbaine
4. Cimetière Centre : Reprise de 54 concessions perpétuelles en état d’abandon.

Politique de la ville et Démocratie participative – Habitat - Logement
5. Outil de Repérage et de Traitement de l’Habitat Indigne et Non Décent (ORTHI ) : Signature de l’acte d’engagement pour la saisie et l’utilisation de données dans le Département du Nord.
6. Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2014: Equilibre alimentaire et activité physique pour tous.
7. Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2014: Subvention CAPEP Espaces Ressources.
8. Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2014 : Subvention pour l’Action Chantier Educatif Permanent.
9. Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2014 : Ingénierie.
10. Prévention spécialisée : Participation de la ville pour l’année 2014.
11. Fonds de Participation des Habitants (FPH) : Subvention 2014 à l’association Union des Quartiers Anzinois.
12. Opération « Nos Quartiers d’été 2014 » : Subvention à l’association Union des Quartiers Anzinois.
13. Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) : Règlement intérieur.

Aménagement urbain, environnement et cadre de vie
14. Requalification du quartier CARPEAUX - Avenant de clôture à la Convention pluriannuelle du projet de Rénovation Urbaine.

Moyens Internes
15. Modification de la grille des effectifs.
16. Avancements de grades.
17. Ecole du sacré cœur : Participation communale 2014 aux dépenses de fonctionnement des établissements d’enseignement privé sous contrat d’association.
18. Dotation de Développement Urbain 2014 : Sollicitation et signature de la convention d’attribution.
19. Marché de prestations liées à l’exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de production d’eau chaude sanitaire et de traitement d’eau des bâtiments communaux de la Ville d’Anzin : Avenant n°5.
20. Retrait de délégation et de fonction à un adjoint.
21. Requalification du quartier Carpeaux : Déclassement d'une partie du domaine public allée des Ormes.
22. Convention opérationnelle avec l'EPF pour le portage foncier de l'opération Coeur de ville Champion : avenant n°1 à la convention.



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