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Conseil municipal du 16 décembre 2013
02 Jan. 2014 | Politique
Conseil municipal du 16 décembre 2013
Ordre du jour

Communications - Informations


Communications - Décisions

Délibérations


Administration Générale
1. Compte rendu intégral du conseil municipal du 30.09.2013
2. Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord : Affiliation du syndicat Mixte Région Numérique
3. Syndicat des Eaux du Valenciennois (SEV) : Rapports annuels d’activité – année 2012.
4. Programme interdépartemental d’accompagnement des handicaps et de la perte d’autonomie du Nord-Pas-de-Calais 2013-2016.

Services à la population
5. Recensement de la population : Rémunération des agents recenseurs.
6. FISAC – Tranche 3 : Préfinancement de la ville.
7. Théâtre Municipal d’Anzin : Signature de la convention de partenariat avec Valenciennes Métropole.
8. Médiathèque : Collections : Don au collège.

Politique de la ville et Démocratie participative - Habitat - Logement
9. Politique de la Ville : Demande de subvention auprès de la Région au titre de l’appel à projets « accompagnement des populations à l’innovation » pour la GUP anzinoise.
10. Anzin – Cour Laurent : Signature de la convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier Nord-Pas-de-Calais (EPF).

Moyens Internes
11. Modification de la grille des effectifs.
12. Régime Indemnitaire : Crédit global pour l’encadrement des Services Techniques.
13. Régime Indemnitaire : Crédit global alloué au service médico-social.
14. Indemnité de conseil au receveur de la commune.
15. Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire, les centres aérés et les repas à domicile : Signature du marché.
16. Budget Ville 2013 : Décision Modificative n°3.
17. Théâtre Municipal : Décision Modificative n°1.
18. Subvention au budget Théâtre 2013 : Complément.
19. Subvention à la Caisse des Ecoles 2013 : Complément.
20. CCAS et Caisse des Ecoles : Avances sur subvention 2014.
21. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget.
22. Subventions aux associations 2014.
23. Tarifs Communaux 2014.

Aménagement urbain, environnement et cadre de vie
14. Rue Derrière les Haies – Poursuite des acquisitions foncières : parcelle section Al n°209.



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