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Conseil municipal du 24 juin 2013
03 Juin. 2013 | Politique
Conseil municipal du 24 juin 2013
Ordre du jour

Communications - Informations


Communications - Décisions

Délibérations


Administration Générale
1. Compte rendu intégral du conseil municipal du 25.03.2013
2. Election d’un adjoint
3. Désignation d’un délégué à la Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole.
4. Election d’un représentant de la commune au conseil d’administration de l’association Alter Egaux.
5. Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole : Représentation de la commune au sein de l’assemblée communautaire.

Service à la population
6. Changement d’horaire école maternelle Jean Jaurès.

Aménagement Urbain, Environnement et cadre de vie
7. Tramway : Acquisition des parcelles AH n° 944 et AH n° 945 par la Ville d’Anzin à la Communauté d'Agglomération de Valenciennes Métropole.
8. Requalification du quartier Carpeaux : Convention relative au raccordement électrique de 8 logements appartenant à Partenord Habitat - sur Domaine Privé Communal - site associé rue Derrière les Haies.
9. Requalification du quartier Carpeaux : acquisition des parcelles AM 537, AM 549 et AM 670 appartenant à Partenord Habitat (secteur équipement entrée de quartier et arrière Ecoles Carpeaux).

Moyens Internes
10. Modification de la grille des effectifs.
11. Contrat d’apprentissage aménagé.
12. Signature d’une convention de groupement de commande avec le C.C.A.S.
13. Marché de prestations liées à l’exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de production d’eau chaude sanitaire et de traitement d’eau des bâtiments communaux de la Ville d’Anzin : Avenant n°4.
14. Dotation de Développement Urbain 2013 : Sollicitation et signature de la convention d’attribution.
15. Réhabilitation de l’école élémentaire Carpeaux : Demande de subvention au Conseil Général au titre du FDAN – Phase ETUDE.
16. Subvention exceptionnelle 2013 : Amicale des donneurs de sang bénévoles d’Anzin et environs.
17. Subvention exceptionnelle 2013 : Association ANZIN FUTSAL.
18. Admissions en non valeur 2013.
19. Budget annexe Théâtre Municipal : Compte Administratif 2012.
20. Budget annexe Théâtre Municipal : Compte de gestion 2012.
21. Budget annexe Théâtre Municipal : Affectation des résultats 2012.
22. Budget Ville : Compte Administratif 2012.
23. Budget Ville : Compte de gestion 2012.
24. Budget Ville : Affectation des résultats 2012.
25. Budget Ville 2013 : DM n°1
26. Rapport annuel sur l’état et l’évolution de la dette.
27. Patrimoine communal privé : Location du bâtiment sis au 22 rue des martyrs à la Mission Locale des Jeunes de l’arrondissement de Valenciennes.



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