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Conseil Municipal du 25 mars 2013
31 Mar. 2013 | Politique
Conseil municipal du 25 mars 2013
Ordre du jour

Communications - Informations


Communications - Décisions

Délibérations


Administration Générale
1. Compte rendu intégral du conseil municipal du 17.12.2012

Service à la population
2. Billetterie : Vente en ligne sur le site internet de la ville.

Cohésion sociale et solidarité – Habitat - Logement
3. Lutte contre l’indécence des logements : Convention financière avec la Caisse d’Allocations Familiales du Nord.
4. Lutte contre l’Habitat Indigne : Convention constitutive d’un groupement de commande en vue de la passation d’un marché à bons de commandes pour la réalisation de travaux d’office d’électricité.
5. Etat d’Abandon Manifeste Définitif : immeuble sis à Anzin, 7 rue Malissart.
6. Résorption de l’Habitat Insalubre : Engagement des études pré opérationnelles pour l’îlot du Docteur Vallée / Calmette.
7. Cours Duterne et de la Fosse : Déclaration d’Utilité Publique.
8. Prévention spécialisée : Participation de la ville pour l’année 2013 dans le cadre de la convention d’objectifs tripartite entre le Conseil Général, la Ville d’Anzin et le CAPEP
9. Espaces ressources 2013 : Subvention au CAPEP.
10. Fonds de Participation des Habitants : Participation financière de la collectivité pour l’année 2013.
11. Opération « Nos Quartiers d’été 2013» : Subvention à l’association Union des Quartiers Anzinois.
12. Contrat urbain de cohésion sociale 2013: Demande de subvention pour l’Action Chantier Educatif Permanent auprès de l’ACSE.
13. Contrat urbain de cohésion sociale 2013: Prévention des conduites addictives et des pratiques à risques chez les jeunes.
14. Contrat urbain de cohésion sociale 2013: Atelier recherche d’emploi.
15. Contrat urbain de cohésion sociale 2013: Equilibre alimentaire et activités physiques pour tous.
16. Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2013: Le quartier Carpeaux en fête.
17. Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2013 : Ingénierie.

Aménagement Urbain, Environnement et cadre de vie
18. Requalification du quartier Carpeaux : Acquisition de la parcelle de l’ancien foyer des Ormes.

Moyens Internes
19. Modification de la grille des effectifs.
20. Avancements de grade.
21. Dispositif de titularisation.
22. Marché d’exploitation des installations de chauffage: Avenant n°3.
23. Vidéo-protection sur 4 sites: Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD).
24. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2013: Travaux dans les écoles.
25. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2013: Aires de Jeux communales.
26. Dotation de Développement Urbain 2013 : signature de la convention d’attribution.
27. Rénovation et valorisation du Parc Dampierre : Demande de subvention au Conseil Général au titre du FDAN – Phase ETUDE.
28. Charte d’entretien des espaces publics pour la préservation de la ressource en eau et des milieux aquatiques : Signature et demande de subvention.
29. Associations locales : Subventions 2013.
30. Théâtre municipal : budget primitif 2013.



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