ville-anzin.fr, la ville à votre service

mon compte ?
Nouveau : Accédez à vos services en ligne :
Scolaire, état civil, sécurité et centre de loisirs

Conseil Municipal du 17 déc. 2012
21 Déc. 2012 | Politique
Conseil municipal du 17 décembre 2012
Ordre du jour

Communications - Informations


Communications - Décisions

Délibérations


Administration Générale
1. Compte rendu intégral du conseil municipal du 12.11.2012
2. Syndicat des Eaux du Valenciennois (SEV): Adoption des statuts
3. Syndicat des Eaux du Valenciennois (SEV): Désignation des délégués.
4. Syndicat Intercommunal de Distribution d’énergie Electrique et de Gaz de l’Arrondissement de Valenciennes (SIDEGAV) : Adoption des statuts.
5. Syndicat Intercommunal de Distribution d’énergie Electrique et de Gaz de l’Arrondissement de Valenciennes (SIDEGAV) : Désignation des délégués.
6. Syndicat Intercommunal de Distribution d’énergie Electrique et de Gaz de l’Arrondissement de Valenciennes (SIDEGAV) : Compte rendu d’activité ERDF 2011 et rapport de l’agent de contrôle du Syndicat.
7. Syndicat Intercommunal de Distribution d’énergie Electrique et de Gaz de l’Arrondissement de Valenciennes (SIDEGAV) : Compte rendu d’activité 2011.
8. Plans de Prévention des Risques Miniers (PPRM) : Motion de soutien à la position de l’Association des Communes Minières de France.

Administratif et sécurité urbaine
9. Recensement de la population : Rémunération des agents recenseurs.

Service à la population
10. Théâtre Municipal : Signature de la convention de partenariat avec Valenciennes Métropole.

Cohésion sociale et solidarité – Habitat - Logement
11. Caisse d’Allocations Familiales du Nord : Signature de la convention de partenariat relative au dispositif de lutte contre l’indécence des logements.

Aménagement Urbain, Environnement et cadre de vie
12. Plan Local d'Urbanisme : Approbation de la modification.

Moyens Internes
13. Modification de la grille des effectifs.
14. Création d’un poste d’adulte relais pour la médiation scolaire.
15. Régime Indemnitaire : Crédit global pour l’encadrement des Services Techniques.
16. Régime Indemnitaire : Crédit global alloué au service médico-social.
17. Admissions en non valeur.
18. Fixation des taux d’imposition 2013.
19. Tarifs communaux 2013.
20. Pass Associatif Exercice 2012 : subvention complémentaire.
21. Projet du Budget Primitif 2013.



23
Nov.
2017

23
Nov.
2017

26
Sept.
2017

26
Sept.
2017

29
Juin.
2017

29
Juin.
2017

29
Juin.
2017