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Conseil Municipal du 12 nov. 2012
15 Nov. 2012 | Politique
Conseil municipal du 12 novembre 2012
Ordre du jour

Communications - Informations


Communications - Décisions

Délibérations


Administration Générale
1. Compte rendu intégral du conseil municipal du 24.09.2012.
2. Syndicat des Communes Intéressées au Parc naturel régional Scarpe-Escaut : Modification des statuts suite à la demande d’adhésion de la commune de DECHY.
3. SDCI : Fusion du syndicat intercommunal d’assainissement de la Région de Condé sur l’Escaut (SIARC), du syndicat intercommunal d’assainissement de Saultain – Estreux et Préseau (SIASEP), du syndicat intercommunal d’aménagement d’Onnaing – Vicq et Quarouble (SOVIQUA), et du syndicat intercommunal d’aménagement de la Région d’Anzin – Raismes – Beuvrages – Aubry du Hainaut et Petite Forêt (SIARB – compétence assainissement).
4. SDCI : Fusion du syndicat intercommunal de distribution d’énergie électrique et de gaz de l’arrondissement de Valenciennes (SIDEGAV), du syndicat intercommunal d’électrification de Marquette en Ostrevant (SIEM) et du syndicat intercommunal d’électrification de la basse Vallée de l’Escaut et de la Scarpe (SIEBVES) pour la compétence électricité et gaz.
5. SDCI : Fusion du syndicat intercommunal de la Région de Valenciennes pour l’adduction d’eau potable (SIRVAEP) et du syndicat intercommunal pour la distribution d’eau potable de la Région de Condé sur Escaut (SIDERC).
6. Contournement nord : Motion de soutien au projet.
7. Agence postale communale : Signature de la convention.

Services à la population
8. Projet Educatif Local : Validation de la charte de partenariat.
9. Théâtre Municipal : Programmation 2012 – 2013.
10. FISAC – Tranche 1 : Bilan financier définitif et actualisation de la participation de la ville.

Cohésion Sociale et Solidarité
11. Politique de la ville : Demande de subvention auprès de la Région au titre de l’appel à projets « Accompagnement des populations à l’innovation».
12. Projet Urbain de Cohésion Sociale 2012 : Espaces Ressources.
13. Prévention spécialisée : Participation 2013.
14. Plan prévention alcool.

Aménagement Urbain, Environnement et cadre de vie
15. Requalification du quartier Carpeaux – site associé rue de Raismes : cession de la parcelle cadastrée AN 884p à La SA du Hainaut (GHI).

Moyens Internes
16. Modification de la grille des effectifs.
17. Prévoyance du personnel communal : Signature de la convention de participation pour la mise en œuvre d’une couverture de prévoyance au profit des agents de la Ville et du C.C.A.S.
18. Prestations de services d’assurances : Attribution du marché.
19. Marché de prestations liées à l’exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de production d’eau chaude sanitaire et de traitement d’eau des bâtiments communaux de la Ville d’Anzin : Avenant n°2.
20. Fonds de Soutien aux Investissements Communaux (FICS) 2012 : Demande de subvention.
21. Théâtre Municipal : Décision Modificative n°1.
22. Ecole du sacré cœur : Avance sur subvention 2013.
23. Débat d’Orientation Budgétaire 2013.



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