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Conseil municipal mai 2010
10 Mai 2010 | Politique
Conseil Municipal du 28 mai 2010.

Administration Générale
1. Remplacement d'une conseillère municipale
2. Compte rendu du conseil du 08.03.2010
3. Syndicat des communes int�ress�es au Parc naturel r�gional Scarpe Escaut : modification des statuts, adh�sion des communes de Rombies et Marchipont
4. Valenciennes M�tropole : modification des statuts pour l'exercice de la comp�tence optionelle : "Protection et mise en valeur de l'environnement : Sch�ma d'am�nagement et de gestion des eaux de l'Escaut."
5. Valenciennes M�tropole : modification des statuts pour l'exercice de la comp�tence optionelle : "Soutien � la recherche et innovation"

Am�nagement Urbain - Environnement et Cadre de Vie
6. M�diath�que - Lot n�5 "menuiseries ext�rieures" : avenant n�2
7. Cit� des agglom�r�s : R�trocession des emprises fonci�res par la SOGINORPA
8. Cit� du Mont Veine : R�trocession des emprises fonci�res par la SOGINORPA et le groupe SIA
9. Cit� du Moulin : R�trocession des emprises fonci�res par la SOGINORPA � la ville
10. Requalification quartier Carpeaux : d�classement des parcelles rue du Nord et rue du Rhuissart
11. Requalification quartier Carpeaux : Echanges Fonciers rue du Nord avec Madame TISON
12. March� de maintenance et d'exploitation des installations d'�clairage public, sportif, illuminations de No�l, signalisations, ...

Coh�sion Sociale et Solidarit�
13. Projet Urrain de Coh�sion Sociale 2010 - Action "Batacuda" : demande de subvention au pr�s de l'�tat
14. Projet Urbain de Coh�sion Sociale 2010 - Action "Regarde-moi" : demande de subvention au pr�s de l'�tat
15. Projet Urbain de Coh�sion Sociale 2010 : demande de subvention aupr�s de la r�gion pour l'action "Mus�e Eph�m�re Carpeaux"
16. Gestion Urbaine de Proximit� : demande de subvention aupr�s de la r�gion pour le financement du poste d'agent
17. Gestion Urbaine de Proximit� : demande de subvention au Conseil R�gional
18. Comit� d'Action pour l'Education Permanante (CAPEP) : demande de subvention pour l'action "Manger bien, bouger, bien, je vais bien"
19. M�diath�que : Tarifs 2010
20. M�diath�que : R�glement Int�rieur et Charte des collections
21. Conservatoire de musique : Partenariat avec le conservatoire de Valenciennes
22. Th��tre Municipal : Programmation 2010-2011
23. Action culturelle : Programmation 2010

Moyens internes
24. Mofication de la grille des effectifs
25. Association AGEVAL : convention 2010 sur les actions d'insertion
26. Fonds d'animation et de D�veloppement Local 2010
27. Dotation Globale d'Equipement 2010 : demande de subvention pour la r�fection des sanitaires des �coles Jean JAURES et GILLIARD/VOLTAIRE
28. RD 370 et rue Gustave Thi�tard : Signature de la convention avec le d�partement du Nord relative � l'entretien des r�sines color�es import�es sur la chauss�e
29. RD 570 rue du soldat Beaulieu : Signature de la convention avec le d�partement du Nord relative aux travaux d'am�nagement des d�pendances de la voirie
30. Redevance d'occupation du domaine public par des ouvrages de distribution de gaz : fixation
31. Redevance d'occupation du domaine public par des ouvrages d'eau et d'assainissement
32. Admissions en non valeur
33. Contrat d'exploitation de chauffage des b�timents communaux : avenant n�1
34. FISAC : modalit�s financi�res



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