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Conseil Municipal du 25 juin 2012
06 Juin. 2012 | Politique
Conseil municipal du 25 juin 2012
Ordre du jour

Délibérations


Administration Générale
1. Compte rendu intégral du conseil municipal du 26.03.2012.

Services à la population
2. Théâtre Municipal : Licence d’entrepreneur de spectacles.
3. Théâtre Municipal : Programmation 2012-2013.
4. Service culturel : Programmation 2012-2013.
5. Scène Nationale le Phénix à Valenciennes : Convention de partenariat 2012.
6. Convention de partenariats entre bibliothèques et médiathèques.
7. Médiathèque : Prix de remplacement du matériel numérique non restitué ou dégradé
8. Musée Théophile Jouglet : Demande de subvention à la DRAC pour l’achat de matériel de stockage des œuvres.
9. Musée Théophile Jouglet : Convention avec la Communauté d’Agglomération des Portes du Hainaut pour le dépôt temporaire d’œuvres.
10. Centre de loisirs : Reconduction de la convention intercommunale de loisirs pour 2012.
11. FISAC – Tranche 2 : Préfinancement ville.

Cohésion Sociale et Solidarité – Habitat- Logement
12. Gestion Urbaine de Proximité : Appel à projets Région au titre de l’«Accompagnement des populations à l’innovation»
13. Opération « Nos Quartiers d’été 2012» : Subvention à l’association Union des Quartiers Anzinois.

Aménagement Urbain, Environnement et cadre de vie
14. Collecte des déchets : Signature d’une convention cadre avec la CAVM sur l’implantation de conteneurs enterrés pour la gestion des déchets en habitat collectif sur le territoire de Valenciennes Métropole.
15. Rénovation du square de la République, Phase 1 et 2: Demande de subvention au Conseil Général au titre du FDAN.
16. Cité du Mont de la Veine : Rétrocession des emprises foncières par la SOGINORPA à la Ville d’Anzin.
17. Requalification du quartier Carpeaux : Acquisition de terrain appartenant à la commune de Beuvrages.
18. Rue des Déportés : Cession de parcelles jouxtant les fonds de propriétés.
19. Installation classée : Demande de la société S.A.S COVINOR.

Moyens Internes
20. Modification de la grille des effectifs.
21. Réforme catégorie B enseignement artistique.
22. Promotion échelon spécial.
23. Participation de la ville au contrat de prévoyance.
24. Dotation de Développement Urbain 2012 : Signature de la convention d’attribution.
25. Réhabilitation et mise aux normes de sécurité, accessibilité et environnement de la salle Léo Lagrange : Demande de subvention au Conseil Général.
26. Réhabilitation et mise aux normes sécurité, accessibilité et environnement de la salle Léo Lagrange : Demande de subvention au Conseil Régional.
27. Equipement d’entrée Carpeaux : Demande de subvention au Conseil Régional au titre du Fonds d’Initiatives des Territoires et de leurs Acteurs (FITA).
28. Equipement d’entrée du quartier Carpeaux : Demande de subvention au Conseil Régional.
29. Aménagement d’un citystade et aire de jeux communales : Demande de subvention au Conseil Général.
30. Marchés publics : Attribution du marché des carburants.
31. Budget annexe Théâtre Municipal : Compte administratif 2011.
32. Budget annexe Théâtre Municipal : Compte de gestion 2011.
33. Budget annexe Théâtre Municipal : Affectation des résultats 2011.
34. Budget ville : Compte administratif 2011.
35. Budget Ville : Compte de gestion 2011.
36. Budget Ville : Affectation des résultats 2011.
37. Admissions en non valeur.
38. Rapport sur l’état et l’évolution de la dette.



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