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Conseil Municipal du 26 mars 2012
30 Mar. 2012 | Politique
Conseil municipal du 26 mars 2012
Ordre du jour

Délibérations



Administration Générale
1. Compte rendu intégral du conseil municipal du 19.12.2011.
2. SIDEGAV : Compte rendu d’activité ERDF 2010 et rapport de l’agent de contrôle du Syndicat.
3a. Motion de soutien aux victimes de l’amiante.
3b. Motion contre la suppression de postes dans nos écoles : Remise sur table.

Services à la population
4. Théâtre Municipal : Programmation 2012-2013.
5. Médiathèque : Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) et de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) pour financer l’équipement en tablettes numériques et jeux vidéo.
6. Médiathèque : Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour financer l’équipement en tablettes numériques et jeux vidéo.
7. FISAC : Demande de subvention FEDER.
8. FISAC : Gratification du stagiaire.

Cohésion Sociale et Solidarité – Habitat- Logement
9. Etat d’Abandon Manifeste (EAM) : Immeuble 17 rue derrière les haies.
10. Projet Urbain de Cohésion Sociale 2012 : Demande de subvention pour l’action chantier éducatif permanent.
11. Projet Urbain de Cohésion Sociale 2012 : Fonds de Participation des Habitants - participation financière de la collectivité pour l’année 2012.
12. Espaces ressources 2012 : Subvention au CAPEP.
13. Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2012: Atelier recherche d’emploi.
14. Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2012 : Le quartier Carpeaux en fête.
15. Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2012 : Histoire et Compagnie.
16. Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2012 : Club citoyen.
17. Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2012: Equilibre alimentaire et activité physique pour tous.
18. Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2012 : Ingénierie.
19. Contrat Urbain de Cohésion Sociale de la Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole : Avenant pour la mise en oeuvre d'une expérimentation localisée de recours accru au droit commun.

Aménagement Urbain, Environnement et cadre de vie
20. Rue Louise Michel : Signature de la convention avec France Télécom.
21. Rénovation du Square de la République : Désignation d’un maître d’œuvre pour la 1 ère tranche de travaux.
22. Rénovation du square de la République : Demande de subvention au Conseil Général au titre du FDAN Cadre de Vie.
23. Opération cœur de ville : Mise à enquête parcellaire pour l’expropriation des parcelles section AL 141 et AL 142 sis 167 et 165 avenue Anatole France « ancien site champion ».
24. Opération cœur de ville : Approbation des conclusions de l’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique au projet de réhabilitation de l’ancien site « champion ».
25. Requalification du quartier Carpeaux : Echanges fonciers rue du Nord avec Madame TISON.
26. Requalification du quartier Carpeaux : Echanges fonciers rue du Nord et rue du Rhuissart avec M. et Mme DUSART.
27. Requalification du quartier Carpeaux : Signature d’une convention d’aménagement entre la commune d’ANZIN et GRDF pour l’alimentation du programme des 29 logements établis par la SA du HAINAUT.

Moyens Internes
28. Modification de la grille des effectifs.
29. Modification de la grille des effectifs : Création d’un poste de responsable de la police municipale
30. Avancements de grade
31. Contrat à Durée Indéterminée : Responsable informatique
32. Gratification des stagiaires.
33. Tramway : Fonds de concours au SITURV pour la réalisation de travaux en accompagnement de la construction de la troisième phase.
34. Marché de photocopieurs : Signature d’une convention de groupement de commandes entre la ville, le CCAS et la Caisse des Ecoles.
35. Tarifs communaux 2012 : précisions.
36. Budget ville : Décision Modificative n°1.
37. Théâtre municipal : Budget Primitif 2012.
38. Associations locales : Subventions 2012.
39. Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux 2012 : Réfection et mise aux normes sécurité, accessibilité et environnementale de la salle Léo Lagrange : Remise sur table.
40. Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux 2012 : Réfection du carrelage dans les écoles Primaire De GAULLE et Maternelle CARPEAUX : Remise sur table.



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