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Conseil municipal mars 2011
23 Mar. 2011 | Politique
Conseil municipal mars 2011.

Communication


0. Communications - Décisions

Administration Générale


1. Compte rendu intégral du conseil municipal du 13.12.2010.
2. SIDEGAV : Compte rendu d'activités ERDF 2009 et rapport de l'agent de contrôle du syndicat.
3. SIRVAEP : Modification des statuts pour créer un syndicat mixte.
4. Bassin minier : Motion de soutien à la candidature du Patrimoine Mondial de l'Unesco.
5. CAF de Valenciennes : Motion de soutien à la défense de l'Action Sociale en territoire CAF.
6. Lycée Ernest Couteaux de St-Amand-les-Eaux : Motion de soutien contre la suppression des filières STI et BTS Electro-Technique.
7. Nos quartiers d'été : Motion de soutien

Administratif et Sécurité Urbaine


8. Ecole maternelle et élémentaire Carpeaux : Fusion.
9. Ecole privé du Sacré Coeur : Convention régissant la participation de la commune à l'école.

Service à la population


10. Centre de loisirs : Reconduction de la convention intercommunale de loisirs pour 2011.
11. Théâtre municipal : Programmation 2011-2012.

Aménagement Urbain, Environnement et cadre de vie


12. Tramway ligne 2 phase 3 : Signature de la convention de mise en superposition de gestion du domaine public communal.
13. ZAC VALMONT : Rétrocession des espaces publics par la Communauté d'Agglomération de Valenciennes Métropole à la ville d'Anzin et classement dans le domaine public.

Cohésion Sociale et Solidarité


14. Fonds de participation des Habitants : participation financière de la collectivité pour l'année 2011.
15. Restructuration Urbaine Carpeaux : Demande de subvention pour l'action "Bien habiter dans mon quartier et ma maison".
16. Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2011 : Demande de subvention pour l'action "le quartier Carpeaux en fête".
17. Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2011 : Demande de subvention pour l'action "Club citoyen".
19. Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2011 : Subvention au CAPEP pour l'action "Espaces ressources".
20. Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2011 : Demande de subvention pour l'action "Histoire et compagnie".
21. Programme "EPODE" : inscription.
22. Stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance de la ville d'Anzin : approbation et signature.
23. Immeuble sis à Anzin au 31 rue de Saint Waast : poursuite de la procédure d'Etat d'Abandon Manifeste.
24. OPAH RU du Val d'Escaut : Approbation et signature de la convention de la convention d'opération.
25. Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) : Convention pluriannuelle.
26. Commission Habitat Logement : Création.

Cohésion Sociale et Solidarité


27. Avancements de grade.
28. Marché Services de transports par bus et autocars : Attribution de marché.
29. Théâtre municipal : Budget primitif 2011.
30. E.Administration : Demande de subvention européenne (FEDER).
31. Associations locales : subventions 2011.
32. Chorale Henri Lobert : subvention exceptionnelle.



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