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Conseil municipal décembre 2010
13 Déc. 2010 | Politique
Conseil municipal du 13 décembre 2010.

Administration Générale
1. Compte rendu intégral du conseil municipal du 15.11.2010.
2. SIDEGAV : Compte rendu déactivité 2009.
3. SIDEGAV : Compte rendu déactivité GRDF 2009 et rapport de l'agent de contrôle du syndicat.
4. Dématérialisation des procédures et de la télétransmission des actes : Signature de la convention avec le Centre De Gestion du Nord.
5. Dématérialisation des procédures et de la télétransmission des actes soumis : Signature de la convention avec la Sous Préfecture de Valenciennes.
6. Voirie Site Propre Routier : Dénomination : Rue du Commandant Gilles Fabry.

Administratif et Sécurité Urbaine
7. Recensement de la population : Rémunération des agents.

Aménagement Urbain, Environnement et cadre de vie
8. Requalification du Quartier Carpeaux : Marché de Travaux Publics à avenant né 1.

Cohésion Sociale et Solidarité
9. Résorption de léHabitat Insalubre : Cour Laurent Avenue Anatole France : Acquisition des parcelles AM 334, 335, 336, 337, 338, 339 et 693.
10. Résorption de léHabitat Insalubre: Acquisition de la parcelle AH né 830 (2 Cour de la Fosse 346 rue Jean Jaurés).
11. Rue des Anciens Combattants déAFN et TOE : Vente de 41 logements et 7 garages propriétés de Groupe Hainaut Immobilier (GHI).
12. Participation pour non réalisation déaire de stationnement.
13. Modification de la grille des effectifs.
14. Filiére technique : Réforme de la catégorie B.
15. Régime Indemnitaire : Crédit global pour léencadrement des Services Techniques.
16. Régime Indemnitaire : Institution de la nouvelle prime de service et de rendement pour le personnel déencadrement des services Techniques.
17. Régime Indemnitaire : Crédit alloué au service médico-social.
18. Compte Epargne Temps : Nouvelles dispositions.
19. Requalification du Quartier Carpeaux: Signature de la convention de financement de léingénierie avec la Caisse des Dépéts et Consignations.
20. Assurances des prestations statutaires : Attribution du marché.
21. Budget Théétre 2010: Décision Modificative né 2.
22. Budget Ville 2010: Décision Modificative né3
23. Fixation des taux déimposition 2011.
24. Tarifs communaux 2011.
25. Projet de Budget Primitif 2011




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