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Conseil municipal du 26 juin 2017 - partie 2/3
29 Juin. 2017 |
Conseil municipal du 26 juin 2017
Délibérations (suite)
5. « Anzin : Start Up de l’innovation sociale » : Création du comité de gestion.
6. Actions parentalité CAF « café paroles- café parents» 2017et « atelier parentalité autour de l’imaginaire et de l’art créatif »– fonds REAAP 2017.
7. Dispositif Réussite Educative de Valenciennes Métropole – Coopération Groupement d’intérêt public Réussite Educative / Villes : Convention cadre 2017-2020.

Moyens Internes
8. Modification de la grille des effectifs.
9. Régime indemnitaire : Indemnité d’inhumation/exhumation.
10. Evolution de l’Indice brut terminal de la fonction publique : impact sur les indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués.
11. Marché « services de transports par bus et autocars pour différentes catégories de population » : attribution du marché.
12. Groupement de commandes pour l’acquisition de denrées alimentaires brutes : approbation de la convention constitutive de groupement.
13. ADEME – Appel à projets Fonds de Chaleur : Etude de faisabilité relative à la mutualisation d’un système de chauffage ENR du quartier de la Bleuse Borne.
14. Budget annexe Théâtre Municipal : Compte Administratif 2016.
15. Budget annexe Théâtre Municipal : Compte de gestion 2016.
16. Budget annexe Théâtre Municipal : Affectation des résultats 2016.

[suite des délibérations dans la 3ème partie]



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