Conseil municipal du 26 juin 2017 - partie 2/3 29 Juin. 2017 | Conseil municipal du 26 juin 2017
Délibérations (suite) 5. « Anzin : Start Up de l’innovation sociale » : Création du comité de gestion. 6. Actions parentalité CAF « café paroles- café parents» 2017et « atelier parentalité autour de l’imaginaire et de l’art créatif »– fonds REAAP 2017. 7. Dispositif Réussite Educative de Valenciennes Métropole – Coopération Groupement d’intérêt public Réussite Educative / Villes : Convention cadre 2017-2020. Moyens Internes 8. Modification de la grille des effectifs. 9. Régime indemnitaire : Indemnité d’inhumation/exhumation. 10. Evolution de l’Indice brut terminal de la fonction publique : impact sur les indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués. 11. Marché « services de transports par bus et autocars pour différentes catégories de population » : attribution du marché. 12. Groupement de commandes pour l’acquisition de denrées alimentaires brutes : approbation de la convention constitutive de groupement. 13. ADEME – Appel à projets Fonds de Chaleur : Etude de faisabilité relative à la mutualisation d’un système de chauffage ENR du quartier de la Bleuse Borne. 14. Budget annexe Théâtre Municipal : Compte Administratif 2016. 15. Budget annexe Théâtre Municipal : Compte de gestion 2016. 16. Budget annexe Théâtre Municipal : Affectation des résultats 2016. [suite des délibérations dans la 3ème partie] |
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