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Conseil municipal du 19 décembre 2016
22 Déc. 2016 |
Conseil municipal du 19 décembre 2016 - Ordre du jour

> Communications - Informations
Communications – Décisions (01:52)

> Délibérations

Administration Générale
1. Mise en conformité des statuts de Valenciennes Métropole en application des dispositions de la loi NOTRe. (05:20)
2. Syndicat Intercommunal de Distribution d’énergie Electrique et de Gaz de l’Arrondissement de Valenciennes (SIDEGAV) : Compte-rendu d’activité GRDF 2015 et rapport de l’agent de contrôle.(9:16)
3. Convention de partenariat avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Hainaut. (10:01)

Service au public
4. Recensement de la population : Rémunération des agents recenseurs. (12:15)
5. Ouverture des commerces le dimanche : Détermination des jours pour 2017. (13:15)

Services à la population
6. Avenant n°1 à la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Nord pour 2015-2018. (14:39)

Habitat - Logement
7. Nouvelle offre de service de la CAF du Nord en matière de lutte contre la non décence des logements. (18:09)
8. Valorisation du patrimoine – vente d’un bien immobilier du domaine privé de la commune - 20 rue des Martyrs (réf. cadastrale : AL 162). (21:23)
9. Trésorerie d’ANZIN : renouvellement du bail. (22:43)

Cohésion Sociale et Solidarité
10. Aide au permis de conduire. (24:25)
11. Subvention d’équilibre au gestionnaire du FPH, L’Union des Quartiers Anzinois. (27:01)

Aménagement du territoire, environnement et mobilité
12. Echange de parcelles. (35:15)
13. Consultation officielle du Plan de Prévention des Risques Miniers. (38:01)

Moyens Internes
14. Modification de la grille des effectifs. (42:19)
15. Avancements de grade. (43:23)
16. Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions et de sujétions et de l’expertise et de l’engagement professionnel). (44:10)
17. Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire portant sur le dispositif de titularisation aux agents non titulaire de la loi du 12 mars 2016. (48:05)
18. Rémunération et compensation des astreintes des Services Techniques. (50:09)

Suite des délibérations dans la 2ème partie
/// Partie 2 - Suite des délibérations

19. Groupement de commandes pour l’acquisition de fournitures administratives : Approbation de la convention constitutive de groupement.
20. Admissions en non valeur. (03:08)
21. Subvention au Théâtre municipal – Exercice budgétaire 2016. (03:55)
22. Subvention au CCAS 2016 : Modification. (08:17)
23. Subvention à la Caisse des Ecoles 2016 : Modification. (12:53)
24. Budget Ville 2016 : Décision Modificative n°3. (13:53)
25. Tarifs communaux 2017. (16:10)
26. Fixation des taux d’imposition 2017. (24:49)

Suite des délibérations dans la 3ème partie
/// Partie 3 - Dernière délibération 27. Projet de Budget Primitif 2017.



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Nov.
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26
Sept.
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Juin.
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