---- Ordre du jour ----

--- Communications - Informations ---
Communications – Décisions.


--- Délibérations ---

-- Administration Générale --
1. Syndicat Intercommunal de Distribution d’énergie Electrique et de Gaz de l’Arrondissement de Valenciennes (SIDEGAV) : Compte-rendu d’activité et rapport de l’agent de contrôle au titre de l’année 2016 pour la distribution publique d’électricité. (11:09)
2. Dénomination du stade d’athlétisme et du complexe sportif attenant. (12:08)


-- Cohésion Sociale et Solidarité – Habitat et Logement --
3. « Anzin : Start Up de l’innovation sociale ». (18:34)
4. Opération « Nos Quartiers d’Eté 2018 » : Subvention à l’association Union des Quartiers Anzinois. (20:49)
5. Contrat de ville 2018 : Action « Espace ressources » du CAPEP. (23:46)
6. Prévention spécialisée : participation de la ville pour l’année 2018. (25:49)
7. Conventions du CISPD. (27:25)
8. Reconduction de l’offre de services de la CAF du Nord en matière de lutte contre la non décence des logements pour l’année 2018. (30:46)
9. Inscription au Serveur National d'Enregistrement de la demande de logement social (SNE). (39:04)
10. Poursuite de la procédure d’Etat d’Abandon Manifeste (EAM) – Immeuble sis 16 Place Desprez
(référence cadastrale : AE 182). (42:35)
11. Poursuite de la procédure d’Etat d’Abandon Manifeste (EAM) – Immeuble sis 104 rue Waldeck-Rousseau (référence cadastrale : AL 741).
12. Poursuite de la procédure d’Etat d’Abandon Manifeste (EAM) – Immeuble sis 77 avenue Anatole France (référence cadastrale : AK 146).
13. Poursuite de la procédure d’Etat d’Abandon Manifeste (EAM) – Immeuble sis 44 Ter rue Joubert (référence cadastrale : AO 287).


-- Aménagement du Territoire, Environnement et Mobilité --
14. Zones d’Activités Économiques – Conventions relatives à la gestion de la voirie et de ses dépendances. (47:11)


-- Moyens Internes --
15. Comité Technique : fixation du nombre de représentants. (50:13)
16. DETR 2018 : Projet d’école numérique au sein des écoles primaires de la ville. (51:40)
17. Subventions de fonctionnement aux associations – Exercice 2018. (58:14)
18. Projet de Budget Primitif 2018 : Budget annexe Théâtre. (01:03:28)

Conseil municipal du 18 décembre 2017 - Ordre du jour
Communications - Informations

Délibérations

Administration Générale
1. Syndicat des Eaux du Valenciennois (SEV) : Rapports annuels d’activité – année 2016.
2. Syndicat Intercommunal de Distribution d’énergie Electrique et de Gaz de l’Arrondissement de Valenciennes (SIDEGAV) : Compte-rendu d’activité 2016 et rapport de l’agent de contrôle.

Services au public
3. Recensement de la population : Rémunération des agents recenseurs.
4. Ouverture des commerces le dimanche : Détermination des jours pour 2018.

Cohésion Sociale et Solidarité – Habitat et Logement
5. Rapport politique de la ville année 2015/2016.

Suite des délibérations dans la 2ème partie :



6. Convention opérationnelle « Anzin – cours Duterne et de la Fosse » - accompagnement et engagement de la Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole.
7. Lieudit cour Baudry rue de la Corderie – cession des terrains à titre onéreux de gré à gré - modification des références cadastrales et création d’une servitude de passage.
8. « Chantier d’insertion Rénovation – Décoration » et « Gestion Urbaine de Proximité » : Signature de la convention avec l’association AGEVAL.

Services à la population
9. Pass Associatif Exercice 2017-2018 : Subvention complémentaire.

Aménagement du territoire, environnement et mobilité
10. Boucle Un’Escaut - Convention de superposition d’affectations du domaine public fluvial.
11. Acquisition des parcelles AI 790 et AI 12.

Moyens Internes
12. Modification de la grille des effectifs.
13. Contrat d’apprentissage.
14. Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions et de sujétions et de l’expertise et de l’engagement professionnel).
15. Indemnité d’Administration et de Technicité – Filière Police Municipale.
16. Subvention au Théâtre municipal – Exercice budgétaire 2017.
17. Subvention à la Caisse des Ecoles 2017 : Modification.
18. Budget Ville 2017 : Décision Modificative n°3.
19. Tarifs communaux 2018.
20. Fixation des taux d’imposition 2018.

Suite et fin des délibérations dans la 3ème partie :



21. Projet de Budget Primitif 2018.

> Communications - Informations
Communications – Décisions

> Délibérations
Cohésion Sociale et Solidarité – Habitat et Logement
1. Convention de partenariat pour la déclinaison du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2016 – 2021
entre Valenciennes Métropole et la ville d’Anzin.


Aménagement du territoire, environnement et mobilité
2. Clôture des Bassins de rétention des Eaux Pluviales Parc Valmont : Signature de la convention de
mandat.

Moyens Internes
3. Modification de la grille des effectifs.
4. Marché « achat de denrées alimentaires » : signature du marché.
5. Dotation Politique de la Ville 2017 : sollicitation et signature de la convention d’attribution.
6. Attribution de compensation provisoire – avis de la Commune d’Anzin.
7. Contrat de prêt Agence France Locale – Garantie annuelle 2017.
8. Budget Théâtre Municipal 2017 : Décision Modificative n°1.

Dernière délibération dans la 2ème partie :
9. Rapport d’Orientation Budgétaire 2018.

> Communications - Informations
Communications – Décisions

> Délibérations
Administration Générale
1. 30ème Journée mondiale du refus de la misère : Motion de soutien.
2. Syndicat Intercommunal de la Région d’Anzin, Raismes, Beuvrages, Aubry du Hainaut et Petite Forêt (SIARB) : Rapport sur le prix et la qualité de l’eau – Activité assainissement - année 2016.

Affaires culturelles
3. Convention de partenariats entre bibliothèques et médiathèques.

Cohésion Sociale et Solidarité – Habitat et Logement
4. « Anzin : Start Up de l’innovation sociale » : Versement de la subvention au conseil citoyen de la ville.
5. Opération cœur de ville – cession et allègement du prix de cession du foncier par l’Etablissement Public Foncier (EPF).

Suite des délibérations dans la deuxième partie



Aménagement du territoire, environnement et mobilité
6. Projet d’acquisition des biens immobiliers cadastrés AI 776 et AI 12 au vu de regrouper plusieurs
activités des services techniques de la ville.
7. Boucle Un’Escaut - Convention de superposition d’affectations du domaine public fluvial.

Moyens Internes
8. Modification de la grille des effectifs.
9. Renouvellement convention adulte relais.
10. Fonds de Soutien aux Investissements Communaux (FSIC) 2014-2020 : Demande de subvention pour le dossier de « Déconstruction / Reconstruction du Gymnase Bleuse Borne ».
11. Budget ville 2017 : Décision Modificative n°2.

Retrouvez l’agenda et les permanences de Fabien Roussel sur rousselfabien.com

Conseil municipal du 26 juin 2017 - partie 1 par Ville-Anzin


Conseil municipal du 26 juin 2017 - partie 2 par Ville-Anzin


Conseil municipal du 26 juin 2017 - partie 3 par Ville-Anzin

Conseil municipal du 26 juin 2017 - Ordre du jour

Communications – Décisions.
- Médiatrice santé
- CISPD
- MAM
- Recrutement com théâtre
- Rythmes scolaires

Délibérations

Administration Générale
1. Observatoire fiscal intercommunal : Mise à disposition par la Communauté d’agglomération de Valenciennes Métropole (CAVM).
2. Motion appelant le Département du Nord à se réengager auprès des associations de défense des victimes de l’amiante et de leurs familles.

Sécurité urbaine
3. Prévention de la délinquance : Adhésion au dispositif « Participation citoyenne ».

Cohésion Sociale et Solidarité
4. Actions déposées au titre du contrat de ville 2017.

[suite des délibérations dans la 2ème partie]

5. « Anzin : Start Up de l’innovation sociale » : Création du comité de gestion.
6. Actions parentalité CAF « café paroles- café parents» 2017et « atelier parentalité autour de l’imaginaire et de l’art créatif »– fonds REAAP 2017.
7. Dispositif Réussite Educative de Valenciennes Métropole – Coopération Groupement d’intérêt public Réussite Educative / Villes : Convention cadre 2017-2020.

Moyens Internes
8. Modification de la grille des effectifs.
9. Régime indemnitaire : Indemnité d’inhumation/exhumation.
10. Evolution de l’Indice brut terminal de la fonction publique : impact sur les indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués.
11. Marché « services de transports par bus et autocars pour différentes catégories de population » : attribution du marché.
12. Groupement de commandes pour l’acquisition de denrées alimentaires brutes : approbation de la convention constitutive de groupement.
13. ADEME – Appel à projets Fonds de Chaleur : Etude de faisabilité relative à la mutualisation d’un système de chauffage ENR du quartier de la Bleuse Borne.
14. Budget annexe Théâtre Municipal : Compte Administratif 2016.
15. Budget annexe Théâtre Municipal : Compte de gestion 2016.
16. Budget annexe Théâtre Municipal : Affectation des résultats 2016.

[suite des délibérations dans la 3ème partie]

17. Budget ville : Compte administratif 2016.
18. Budget Ville : Compte de gestion 2016.
19. Budget Ville : Affectation des résultats 2016.
20. Budget ville 2017 : Décision Modificative n°1.
21. Rapport sur l’état et l’évolution de la dette.

Ludovic DE DANNE : 27,27%
Fabien ROUSSEL : 24,71%
Daniel ZIELINSKI : 20,94%
David RICHER : 12,39%
Eric CASTELAIN : 3,57%
David BUSTIN : 3,43%
Frédéric BIGOT : 2,29%
Dominique SLABOLEPSZY : 2,29%
Bruno LECLERCQ : 1,14%
Eric RENAUD : 0,77%
Thierry AUBERT : 0,67%
Christelle CARPENTIER : 0,51%

Neufs bureaux de vote sont répartis sur le territoire de la commune. Selon votre lieu de résidence, le bureau auquel vous devez vous rendre est indiqué sur votre carte électorale.
- Bureau 1 : Hall Mairie
- Bureau 2 : Ecole Maternelle Galliéni
- Bureau 3 : Ecole Maternelle Carpeaux
- Bureau 4 : Ecole Elémentaire Voltaire
- Bureau 5 : Ecole Elémentaire De Gaulle
- Bureau 6 : Ecole Elémentaire Jean Jaurès (dans un préfabriqué, l’école étant en travaux)
- Bureau 7 : Ecole Maternelle Jean Jaurès
- Bureau 8 : Ecole Maternelle du Mont d’Anzin – Rue de Raismes
- Bureau 9 : Médiathèque

Vous avez des difficultés à vous déplacer ? La ville met à votre disposition un service de transport pour vous permettre de vous rendre à votre bureau de vote.
Renseignements auprès du service Elections : 03.27.28.21.17 ou 03.27.28.21.18

Résultats du second tour (Anzin) :

Emmanuel Macron : 43,01%
Marine Lepen : 56,99%

Résultats du premier tour (Anzin) :

Nicolas Dupont-Aignan : 3,54%
Marine Lepen : 39,55%
Emmanuel Macron : 15,28%
Benoit Hamon : 5,56%
Nathalie Arthaud : 1,04%
Philippe Poutou : 1,24%
Jacques Cheminade : 0,21%
Jean Lassalle : 0,59%
Jean-Luc Mélenchon : 24,77%
François Asselineau : 0,55%
François Fillon : 7,67%