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Conseil municipal du 26 juin 2017 - partie 1 par Ville-Anzin


Conseil municipal du 26 juin 2017 - partie 2 par Ville-Anzin


Conseil municipal du 26 juin 2017 - partie 3 par Ville-Anzin

Conseil municipal du 26 juin 2017 - Ordre du jour

Communications – Décisions.
- Médiatrice santé
- CISPD
- MAM
- Recrutement com théâtre
- Rythmes scolaires

Délibérations

Administration Générale
1. Observatoire fiscal intercommunal : Mise à disposition par la Communauté d’agglomération de Valenciennes Métropole (CAVM).
2. Motion appelant le Département du Nord à se réengager auprès des associations de défense des victimes de l’amiante et de leurs familles.

Sécurité urbaine
3. Prévention de la délinquance : Adhésion au dispositif « Participation citoyenne ».

Cohésion Sociale et Solidarité
4. Actions déposées au titre du contrat de ville 2017.

[suite des délibérations dans la 2ème partie]

5. « Anzin : Start Up de l’innovation sociale » : Création du comité de gestion.
6. Actions parentalité CAF « café paroles- café parents» 2017et « atelier parentalité autour de l’imaginaire et de l’art créatif »– fonds REAAP 2017.
7. Dispositif Réussite Educative de Valenciennes Métropole – Coopération Groupement d’intérêt public Réussite Educative / Villes : Convention cadre 2017-2020.

Moyens Internes
8. Modification de la grille des effectifs.
9. Régime indemnitaire : Indemnité d’inhumation/exhumation.
10. Evolution de l’Indice brut terminal de la fonction publique : impact sur les indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués.
11. Marché « services de transports par bus et autocars pour différentes catégories de population » : attribution du marché.
12. Groupement de commandes pour l’acquisition de denrées alimentaires brutes : approbation de la convention constitutive de groupement.
13. ADEME – Appel à projets Fonds de Chaleur : Etude de faisabilité relative à la mutualisation d’un système de chauffage ENR du quartier de la Bleuse Borne.
14. Budget annexe Théâtre Municipal : Compte Administratif 2016.
15. Budget annexe Théâtre Municipal : Compte de gestion 2016.
16. Budget annexe Théâtre Municipal : Affectation des résultats 2016.

[suite des délibérations dans la 3ème partie]

17. Budget ville : Compte administratif 2016.
18. Budget Ville : Compte de gestion 2016.
19. Budget Ville : Affectation des résultats 2016.
20. Budget ville 2017 : Décision Modificative n°1.
21. Rapport sur l’état et l’évolution de la dette.

Ludovic DE DANNE : 27,27%
Fabien ROUSSEL : 24,71%
Daniel ZIELINSKI : 20,94%
David RICHER : 12,39%
Eric CASTELAIN : 3,57%
David BUSTIN : 3,43%
Frédéric BIGOT : 2,29%
Dominique SLABOLEPSZY : 2,29%
Bruno LECLERCQ : 1,14%
Eric RENAUD : 0,77%
Thierry AUBERT : 0,67%
Christelle CARPENTIER : 0,51%

Neufs bureaux de vote sont répartis sur le territoire de la commune. Selon votre lieu de résidence, le bureau auquel vous devez vous rendre est indiqué sur votre carte électorale.
- Bureau 1 : Hall Mairie
- Bureau 2 : Ecole Maternelle Galliéni
- Bureau 3 : Ecole Maternelle Carpeaux
- Bureau 4 : Ecole Elémentaire Voltaire
- Bureau 5 : Ecole Elémentaire De Gaulle
- Bureau 6 : Ecole Elémentaire Jean Jaurès (dans un préfabriqué, l’école étant en travaux)
- Bureau 7 : Ecole Maternelle Jean Jaurès
- Bureau 8 : Ecole Maternelle du Mont d’Anzin – Rue de Raismes
- Bureau 9 : Médiathèque

Vous avez des difficultés à vous déplacer ? La ville met à votre disposition un service de transport pour vous permettre de vous rendre à votre bureau de vote.
Renseignements auprès du service Elections : 03.27.28.21.17 ou 03.27.28.21.18

Résultats du second tour (Anzin) :

Emmanuel Macron : 43,01%
Marine Lepen : 56,99%

Résultats du premier tour (Anzin) :

Nicolas Dupont-Aignan : 3,54%
Marine Lepen : 39,55%
Emmanuel Macron : 15,28%
Benoit Hamon : 5,56%
Nathalie Arthaud : 1,04%
Philippe Poutou : 1,24%
Jacques Cheminade : 0,21%
Jean Lassalle : 0,59%
Jean-Luc Mélenchon : 24,77%
François Asselineau : 0,55%
François Fillon : 7,67%

Neufs bureaux de vote sont répartis sur le territoire de la commune. Selon votre lieu de résidence, le bureau auquel vous devez vous rendre est indiqué sur votre carte électorale.
- Bureau 1 : Hall Mairie
- Bureau 2 : Ecole Maternelle Galliéni
- Bureau 3 : Ecole Maternelle Carpeaux
- Bureau 4 : Ecole Elémentaire Voltaire
- Bureau 5 : Ecole Elémentaire De Gaulle
- Bureau 6 : Ecole Elémentaire Jean Jaurès (dans un préfabriqué, l’école étant en travaux)
- Bureau 7 : Ecole Maternelle Jean Jaurès
- Bureau 8 : Ecole Maternelle du Mont d’Anzin – Rue de Raismes
- Bureau 9 : Médiathèque

Vous avez des difficultés à vous déplacer ? La ville met à votre disposition un service de transport pour vous permettre de vous rendre à votre bureau de vote.
Renseignements auprès du service Elections : 03.27.28.21.17 ou 03.27.28.21.18

Cette rencontre entre jeunes et élus était notamment l’occasion de leur remettre leur carte d’électeur, ainsi qu’un livret du citoyen. Si 2017 est une année importante en terme de scrutins, ce livret aborde également les différents moyens de s’engager dans la vie citoyenne : rejoindre une association, un comité de quartier, le conseil citoyen… les possibilités sont nombreuses !

Vacances, obligations professionnelles, état de santé... Vous êtes absent-e le jour du vote ? Il n'est pas possible de voter par correspondance ou par internet. En revanche, vous pouvez voter par procuration en choisissant un mandataire. L'établissement de votre procuration est gratuit. Le jour du scrutin, votre mandataire se présentera à votre bureau de vote, muni de la procuration et d'une pièce justifiant de son identité. Il votera alors en votre nom.

Soyez prévoyant : effectuez vos démarches le plus tôt possible !

Possibles à tout moment de l’année, les démarches pour établir votre procuration doivent êtreeffectuées le plus tôt possible pour tenir compte des délais d'acheminement et de traitement en mairie. En cas de procuration établie la veille du scrutin, le mandataire risque de ne pas pouvoir voter si la commune ne l'a pas reçue à temps. Toutes les informations utiles sur le vote par procuration et sur les élections sont disponibles sur le site internet des services de l’Etat dans le Nord, www.nord.gouv.fr (démarches administratives / élections).

Choisir son mandataire

Assurez-vous que la personne choisie pour voter à votre place est bien inscrite sur les listesélectorales de votre commune et qu’elle soit en capacité de voter pour l’élection (être de nationalité française). Il n'est pas en revanche nécessaire qu’elle vote dans le même bureau de vote. Vérifiez également qu'elle ne dispose pas déjà d'une procuration établie en France, chaque mandataire ne pouvant en effet disposer que d'une procuration établie en France et d'une procuration établie à l'étranger.

Préparez votre procuration en ligne

Vous pouvez remplir votre demande de vote par procuration depuis votre ordinateur personnel, en utilisant le formulaire Cerfa disponible en ligne. Une fois complété, en respectant les indications, le formulaire administratif doit être imprimé sur deux feuilles. Attention, certaines mentions doivent être remplies devant les autorités habilitées. Le formulaire est irrecevable en cas d’impression recto-verso.

L’établissement de la procuration

Vous devez vous présenter en personne au commissariat de police, à la brigade de gendarmerie ou au tribunal d’instance de votre domicile ou de votre lieu de travail afin de valider leur demande. Après avoir justifié de votre identité en présentant une pièce d'identité, vous remplirez de façon manuscrite les mentions du formulaire relatives au lieu d’établissement, à la date et à l’heure d’établissement et signerez le formulaire de vote par procuration figurant sur la première feuille ainsi que l'attestation sur l'honneur figurant sur la deuxième feuille. Le formulaire de vote par procuration ainsi que le récépissé figurant sur la deuxième feuille seront ensuite datés, signés et revêtus de son cachet par l'agent habilité. Une fois ces formalités remplies, le récépissé vous sera remis en mains propres. Cette démarche reste indispensable pour que la demande de vote par procuration puisse être prise en compte puis transmise à la commune dans laquelle vous votez.

Si vous ne disposez pas d’un ordinateur connecté à internet et d’une imprimante, vous pouvez toujours utiliser les formulaires cartonnés disponibles aux guichets.

Conseil municipal du 06 mars 2017 - partie 1 par Ville-Anzin


Conseil municipal du 06 mars 2017 - partie 2/2 par Ville-Anzin

Liste des délibérations

Administration Générale
1. Syndicat Intercommunal de Distribution d’Energie Electrique et de Gaz de l’Arrondissement de Valenciennes (SIDEGAV) : Compte-rendu d’activité ERDF 2015 et rapport de l’agent de contrôle (05:39)
2. Syndicat Mixte de Gestion du Parc Naturel Régional Scarpe-Escaut : Désignation des représentants (06:35)
3. Parc Naturel Régional Scarpe Escaut – Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer – Convention de partenariat dans le cadre de la démarche « Territoire à énergie positive pour la croissance verte » (7:51)
4. Communauté d’Agglomération Valenciennes Métropole – Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer – Convention de partenariat dans le cadre de la démarche « Territoire à énergie positive pour la croissance verte » (09:56)

Services à la population
5. Conventionnement L.E.A. avec la Caisse d’Allocations Familiales du Nord (11:21)

Sécurité urbaine
6. Conventions relatives au CISPD (15:12)
7. Acquisition de caméras-piétons pour la police municipale(16:40)

Cohésion Sociale et Solidarité – Habitat - Logement
8. Opération « Nos quartiers d’été 2017 » : Subvention à l’association Union des Quartiers Anzinois (23:54)
9. Actions participatives U.Q.A. : participation financière de la ville pour l’année 2017 (26:42)
10. Prévention spécialisée : participation de la ville pour l’année 2017 (29:55)
11. « Anzin Start Up de l’innovation sociale » : sollicitation de la Région (31:52)
12. Contrat de ville 2017 : Action « Espace ressources » du CAPEP (34:52)
13. Valorisation du patrimoine – vente de gré à gré des terrains du domaine privé de la commune – Lieudit Cour Baudry (37:33)
14. Valorisation du patrimoine – vente d’un bien immobilier du domaine privé de la commune 285 rue des déportés (40:01)

Suite des délibérations dans la deuxième partie :

15. Régime d’autorisation préalable à la mise en location
16. Régime d’autorisation préalable à la division d’immeubles en plusieurs logements

Moyens Internes
17. Modification de la grille des effectifs
18. Avancements de grade
19. Subventions de fonctionnement aux associations – Exercice 2017
20. Projet de Budget Primitif 2017 : Budget annexe Théâtre